SUBSTANCES DE BASE

Résultats opérationnels


Les Substances sont approuvées au niveau EU à la règlementation générale (voir comment + actualité des approbations), mais doivent être encore autorisées en AB pour les minéraux.

La majorité des substances de base utilisables en AB !

Le transfert des substances de bases approuvées, alimentaires ou traditionnelles, vers à l'annexe II bio est acquis. Le vote est intervenu au RCOP (Regulatory Comitee of Organic Production) début avril 2016. Le règlement d'exécution est disponible dans la colonne de droite. Suite à l’approbation de minérauxà la règlementation générale, les dossier a été soumis pour inscription à l'annexe II du règlement CE n°889/2008. Le CNAB de l’INAO ( pour la France) s’est prononcée favorablement pour ces inscriptions. 1 substance est donc en route pour la DG Agri (Commission Européenne), le phosphate de di ammonium. Le Danemark a effectué la même demande pour le bicarbonate de sodium.

Tableau récapitulatif

Substance
RR$
Fiche d'usage*
e-phy
Anses
LMR   
UAB£
Bio
dynamie#
Huile d'oignon






Talc E553b


@
Def


Poudre de graines de moutardel@IV

Bière@IV

Prêle Equisetum arvense

@
IV
P 508
Saule/Osier Salix cortex@
IV


Sel de mer


@
IV


Charbon argileux


@
IV


H2O2 eau oxygénée (TS + outils)


@
IV


Urtica spp


@
IV

P 504
Huile de tournesol


@IV

Phosphate de Di Ammonium (PDA)


@
IV
§
Lactosérum (Petit-lait)

@IV

Bicarbonate de sodium


@
IV


Fructose

@
IV

Lécithine

@
IV

Vinaigre (TS + outils)@IV



















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Transfert en AB


Substances de bases utilisables en AB en 2017
Suite à l'Avis EGTOP, quelques substances devraient passer .

Substances de bases en AB en 2016 : l'inclusion facilitée des substances de base à l'annexe II AB : Reg. Ex. 2016/673

Autorisés en 2014 par le règlement bio européen, avant leur approbation comme substance de base; ont été maintenues UAB par le Reg.Ex.354/2014

  1. Hydroxyde de calcium
  2. Lécithine
  3. Quassia amara

 






















































Dossiers suivis par
Patrice Marchand

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