Propriété intellectuelle et contenu du site

Le site Internet de l’ITAB est la propriété de l’ITAB, Institut de l’Agriculture et de l’Alimentation Biologiques

Coordonnées :
Siège ITAB 149 rue de Bercy 75595 PARIS cedex 12
Site web : www.itab.asso.fr
Contact : communication@itab.asso.fr
Tél. : 01 81 72 16 41
Association loi 1901 - APE : 7219Z - SIRET : 38918745100023 - TVA : FR40389187451

Tous les éléments de ce site (texte, graphiques, logos, graphismes, images, photos, bases de données, l'ergonomie du site…) sont la propriété de l’ITAB, sauf mentions contraires explicites sur les éléments et documents.
Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle.
Le code, l'agencement, l'assemblage de tout ou partie d'un élément de ce site est la propriété exclusive de l’ITAB.

N'importe quelle utilisation y compris la reproduction même partielle, la modification, l'affichage du contenu ou de l'un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans l'accord écrit de l’ITAB. Tout contrevenant à cette protection fera l'objet de poursuites.

L'ITAB, qui a vocation à diffuser les connaissances techniques sur l'AB, autorise néanmoins l'internaute à diffuser les documents de son site, uniquement dans un but de diffusion gratuite de l'information.

• Paternité : Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre)
• Pas d'Utilisation Commerciale : Vous n'avez pas le droit d'utiliser ces créations à des fins commerciales.
• Pas de Modification : Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création sauf mention contraire précisée sur le document.
  

Si vous souhaitez utiliser des photos, des textes de ce site, vous devez nous contacter par mail au service communication

L'ITAB s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, l'ITAB ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

Protection des données personnelles

Certains formulaires accessibles depuis ce site recueillent des données personnelles qui font l'objet d’un traitement informatique. L’ITAB s’engage à traiter ces données en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en modifiant directement vos préférences via le lien fourni dans nos informations transmises par e-mail ou en vous adressant à l'ITAB, 149 rue de Bercy 75595 PARIS cedex 12,
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Les données personnelles renseignées dans ce site seront utilisées uniquement pour personnaliser les contenus affichés dans le site et envoyés par mail si l’utilisateur s’inscrit pour recevoir les infos de l’ITAB.
Les données sont utilisées exclusivement par l’ITAB ; elles ne sont ni revendues ni mises à disposition de tiers.

La fourniture des informations nominatives collectées aux fins de la vente est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement des commandes et l'établissement des factures (boutique).

Responsabilité

Les sites reliés directement ou indirectement au site de l'ITAB ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, l’ITAB décline toute responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites dont les contenus n’engagent que leurs propriétaires.

Utilisation du site

L'accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si l'ITAB décide de suspendre ou d'arrêter la fourniture de ce service. L'obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.

Modifications des CGU

L'ITAB se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d'utilisation du site http://www.itab.asso.fr